Mentions légales

Éditeur

Vous êtes actuellement connecté au site web exploité par l’association RIVAGES DE FRANCE, dont le siège social est sis à :
4, place Bernard Moitessier
17000 La Rochelle
Tél : 05 46 37 45 02

Directeur de la publication : Didier RÉAULT, Président de RIVAGES DE FRANCE
Responsable du site : Florian GEFFROY, directeur de RIVAGES DE FRANCE

Pour toute question concernant l’association RIVAGES DE FRANCE – Courriel

Informatique et Liberté

L’ensemble des traitements mis en œuvre est placé sous la responsabilité de Florian GEFFROY, directeur de RIVAGES DE FRANCE.

Ce site respecte les règles suivantes :

  • pas d’information collectée à l’insu de l’internaute,
  • pas de cession à des tiers,
  • pas d’usage des informations collectées au-delà du traitement de la demande ou d’une durée d’un an si l’internaute a accepté d’être joint ultérieurement (case à cocher sur le formulaire).

Les formulaires en ligne collectent vos données. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, l’internaute dispose d’un droit d’accès qu’il peut exercer auprès du correspondant à la protection des données à caractère personnel. Il dispose également d’un droit de modification, de rectification et de suppression des données aux données à caractère personnel le concernant, qu’il peut exercer en écrivant à RIVAGES DE FRANCE – Courriel

Réalisation et hébergement

Ce site est réalisé et hébergé par la société Cigale Communication SARL www.cigalecommunication.fr

Adresses électroniques en ligne

Ce type d’information est occasionnellement mis en ligne afin de permettre à l’internaute d’accéder plus rapidement à l’information recherchée. Il ne peut être utilisé à d’autres fins, notamment de prospection commerciale. Le non-respect de cette interdiction expose le contrevenant à des poursuites.

Droits d’auteur – copyrights

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Les visuels de ce site sont propriété de RIVAGES DE FRANCE ou de leurs auteurs dûment authentifiés.

Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de RIVAGES DE FRANCE.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni d’altération d’aucune sorte),
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Ce document provient du site Internet http://www.rivagesdefrance.org – Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »

Pour d’autres utilisations, merci de contacter expressément le responsable du site.
Les éventuelles marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Fonctionnement

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à RIVAGES DE FRANCE – Courriel

Crédits

Ce site est géré par RIVAGES DE FRANCE – Courriel

Contenu éditorial

  • RIVAGES DE FRANCE
  • Éric DOUGÉ Communication – Tél. 02 51 36 05 29 – 06 81 08 15 08 – Courriel

Charte graphique, développement et maintenance

Cigale Communication – Tél. 06 83 26 10 88 – WebCourriel

Logiciel

Le site est généré par le logiciel libre WordPress.